Déposée le 24 novembre 2011 par Ville de NEUILLY-SUR-SEINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est Ville de NEUILLY-SUR-SEINE, collectivité domicilié(e) 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), Maître François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque SABLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de NEUILLY-SUR-SEINE, collectivité - 96 avenue Achille Peretti - 92522 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
C.V.S. (CORNET VINCENT SEGUREL), Maître François HERPE - 251 boulevard Pereire - 75852 - PARIS Cedex 17 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Emballages pour pâtisseries en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; cartes, cartes postales, cartes de voeux, papier d'emballage ; calendriers ; livres, revues (périodiques) ;
Service à thé ; théières ; vaisselles ; vases ; soucoupes ; sorbetières ; rouleaux à pâtisserie ; ustensiles de cuisine ;
Biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, préparations faites de chocolat, thé vert et noisettes ; décoration comestible pour gâteau ; mets à base de farine ;
Restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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